(Marque figurative)

Fédération FranÇaise de Parachutisme, F.F.P. (Association régie par la loi de 1901)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 septembre 1985 par l'association loi 1901 Fédération FranÇaise de Parachutisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération FranÇaise de Parachutisme domicilié(e) 35, rue Saint Georges, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président, Bernard COLAS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401583.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 septembre 1995.

Fédération FranÇaise de Parachutisme a également déposé les autres marques suivantes : " CONSEIL NATIONAL DU SPORT PARACHUTISTE " (C.N.S.P.) , FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME SPORTIF F.F.P.S. , CLUB DE PARACHUTISME , 2003 PARACHUTISME Gap-Tallard , XIEME CHAMPIONNAT DU MONDE 1995 VOL RELATIF A 4 ET 8 GAP TALLARD-FRANCE , MONDIAL - PARACHUTISME Gap-Tallard , POLE FRANCE PARACHUTISME , FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME FFP , FRANCE PARACHUTISME , FEDERATION FRANCAISE DE SPORTS PARACHUTISTES F.F.S.P.